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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD
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PAUL LAFRANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL LAFRANQUE
CAVES ST ARNOULD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1649315
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001

Présentation de la marque PAUL LAFRANQUE

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL LAFRANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD domicilié(e) 62503 SAINT OMER CEDEX - France.

La marque PAUL LAFRANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL LAFRANQUE est expirée depuis le 11 mars 2001.

CAVES ST ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PIERMARC , MAREYEUR , CHATOUREL , SYLVETTE , CHEVALIER DE L'ESCOUDOU , CHATOUREL , PECALORO , ESCALDOR , PECALORO , BINIOU


CAVES ST ARNOULD (Société Anonyme) - 62503 SAINT OMER CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers